Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base) <BR>

J.O. 231 du 4 octobre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)

NOR : ECOP0505783A

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 septembre 2005, sont désignés en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base :

M. Babel (Michel).

M. Charpentier (Pierre).

M. Coche (Pierre).

M. Collet (Julien).

M. Daublanc (Jacques).

Mme Escoffier (Magalie).

Mme Isaffo (Muriel).

M. Klein (Olivier).

M. Lamotte (Hervé).

M. Lion (Alexandre).

Mlle Morin (Aline).

Mlle Nasser (Marie-Eve).

M. Richard (Stéphane).

M. Seemann (Jacques).

Mme Sigwalt (Anne-Cécile).

M. Tasset (Daniel).

M. Tord (Christian).

Mlle Tronel (Claire).

M. Wack (Guillaume).

Ces inpecteurs devront, en tant que de besoin, prêter serment devant le tribunal de grande instance de leur résidence administrative sous les formes prévues à l'article L. 514-5 du code de l'environnement.